Règlement intérieur et conditions de location
Article 1. Les Propriétaires
TiLLEY France / TiLLEY Harry / Hermans Miranda ( les propriétaires) ne peuvent être tenus responsables de
toute perturbation, modification ou empêchement du séjour du client, si cela est le résultat d'événements
imprévus ou insurmontables échappant à leur contrôle.Le propriétaire ne peut être tenu responsable des
inconvénients causés par le travail de tiers, tels que la municipalité, la province, etc.Le propriétaire décline
toute responsabilité pour la perte, le vol ou les dommages aux bagages, aux biens personnels ou au
véhicule, ainsi que pour les coûts résultant de la non-arrivée à temps de la maison de vacances ou de
appartement en raison d'un retard.
Article 2. Réservation et prix.
Une réservation est valable à partir du moment que le propriétaire a reçu l'acompte demandé. Le locataire a
pris connaissance et accepte les conditions générales de location mentionnées ici et la description complète
du bien qu'il a loué.Les prix du propriétaire sont calculés en EUROS et sont par accommodation par
semaine ou autre période, si indiqué sur le bail. La TVA n'est pas applicable ici.
Article 3. Paiement du loyer.
Pour toute réservation effectuée plus de 1 mois avant l'arrivée, 50% du loyer doit être payé. (Réservations
mois 1 mois avant l'arrivée 100% du loyer) Cet acompte doit être reçu par le propriétaire dans les 7 jours
après réception du bail. Le reste du montant doit être reçu par le propriétaire au plus tard 4 semaines avant
le début du séjour dans la maison de vacances. La caution de 300 euros doit également être versée ->
Baillestavy & Vinca. Si cela n'a pas eu lieu, le locataire recevra une lettre / email avec la demande de
paiement du solde dans les 5 jours ouvrables. Si cela ne se produit pas, cela sera considéré comme une
annulation du bien par le locataire et les conditions d'annulation de l'article 4 s'appliquent.Dans le même
temps, le propriétaire a le droit de proposer à nouveau la maison de vacances concernée. Si la réservation
est effectuée moins de 6 semaines avant le début de la période de location, le paiement de la totalité du
loyer doit être effectué par retour. Concernant nos chambres Cocoon, le montant total du séjour est toujours
demandé à titre d'acompte. (une caution de 100€ est également demandée sur place) Apres les conditions
décrites ci-dessus s'appliquent
Article 4. Annulation par le locataire.
Toute annulation doit être notifiée au propriétaire par écrit ou par email. Le propriétaire facture les montants
suivants, selon la date d'annulation par le locataire:
▪ annulation après réservation, l'acompte ne sera pas
remboursé ▪ annulation moins de 6 mois avant le début de la période de location: 50% du loyer. ▪ annulation
moins de 30 jours avant le début de la période de location: 100% du loyer.Si le locataire n'utilise pas la
maison de vacances ou la quitte avant la fin de la période de location, aucun remboursement ne sera
effectué. ***concernant les remboursement/annulation des frais de transaction de 5% sont toujours facturés
Nous recommandons donc une assurance annulation pour éviter tout frais.
Covid: votre voyage peut être déplacé , en tenant compte du prix payé pour la période réservée et
uniquement en cas d'interdiction de voyager , lockdown ou de fermeture des frontières.
Article 5. Annulation par le propriétaire.
Si, en raison de circonstances imprévues, le propriétaire devait annuler un bail, le locataire en sera
immédiatement informé et des remboursements seront effectués.
Article 6. Réclamations et litiges.
Aucune réclamation ne sera traitée si elle n'est pas signalée par téléphone dans les 48 heures suivant la
prise de possession de la maison de vacances. La même règle s'applique si quelque chose de grave se
produit pendant le séjour dans la maison de vacances.Si le locataire refuse de prendre possession du
logement de vacances, parce que l'état du logement ne correspond pas comme indiqué , il doit
immédiatement contacter le propriétaire.Le contrat actuel a été établi et doit être interprété en droit français.
Tous les litiges pouvant découler de ce contrat relèvent de la compétence exclusive du tribunal cantonal
français.Si un changement intervient entre le moment de la réservation et le début de la période de location,
le propriétaire en informera le locataire, mais le propriétaire ne pourra en être tenu responsable. Si, malgré
tout, les informations concernant la maison de vacances, la disposition, le mobilier, le nombre maximum de
résidents ou les installations concernées s'avèrent incorrectes, le locataire doit en informer immédiatement
le propriétaire ,Toutes les informations concernant les activités touristiques et sportives sont fournies par des
tiers et ne relèvent pas de la responsabilité du propriétaire .
Article 7. Arrivée et départ.
L'arrivée dans une maison de vacances a normalement lieu entre 14 h et 17 h, sauf accord contraire. La
maison de vacances doit être libérée au plus tard à 10h00 le jour du départ.
Article 8. Nombre maximum de résidents.
Pas plus de 4 personnes sont autorisées à séjourner dans la maison de vacances « Maison Tilley », sauf
autorisation préalable du propriétaire ; par exemple en plaçant un lit bébé. La chambre » CoCon Oase « : 2
personnes et La chambre « Cocon Zen « : 2 personnes. Si ce nombre est dépassé, la personne qui
organise la réception peut refuser l'accès à la maison de vacances à ces personnes supplémentaires.Si par
la suite, à l'insu du propriétaire, d'autres personnes viennent néanmoins séjourner dans la propriété, il sera
immédiatement réclamé 25 % du loyer pour chaque personne supplémentaire, qui sera, le cas échéant,
déduit de la caution.
Article 9. Animaux domestiques.
Les animaux sont admis dans la maison : « Maison TiLLEY & Maison ECO » en demande. Avec un
supplément de 15 € / semaine par animal.
Les chambres Cocon animaux non admis
Article 10. Garantie.
300 euros, qui doivent être reçus par le propriétaire 4 semaines avant la date d'arrivée. Baillestavy/Vinca
100 euros (Chambres Cocons)
Cette garantie peut être utilisée comme paiement pour la valeur d'objets, de meubles ou de matériaux qui
ont été cassés, contaminés, détruits ou endommagés ou qui ont été utilisés pendant la location autre que
ceux auxquels ils sont destinés, le prix du nettoyage des couvertures souillées, des frais pour tout type de
dommages aux rideaux, plafonds, fenêtres de tapis, lits ect.Le locataire indique être assuré contre la
responsabilité légale liée au loyer (incendie et dégâts des eaux). En cas de non assurance, le locataire est
responsable des frais des dommages et des intérêts sur ces frais.Le propriétaire est obligé d'assurer le bien
loué et le locataire est tenu d'avertir le propriétaire dans les 24 heures en cas de dommages à l'immeuble et
aux dépendances ou immeubles annexes. Le locataire ne peut refuser au propriétaire l'accès à la propriété
louée si le propriétaire ou son représentant le demande.
Article 11. Nettoyage.
La maison doit être trouvée propre et bien rangée. Si ce n'est pas le cas, cela doit être signalé
immédiatement à la personne qui organise la réception, afin qu'elle puisse y remédier. De plus, le locataire
doit le signaler au propriétaire dans les 24 heures. Au départ, le locataire doit laisser la propriété propre et
bien rangée. Si ce n'est pas le cas, des frais de nettoyage de 50 euros seront déduits de la caution.
Article 12: Coûts supplémentaires.
La maison : « Maison TiLLEY » est une maison de vacances et nous supposons que l'énergie est utilisée
consciemment. La climatisation réversible A ++ est très économe en énergie pour le chauffage /
refroidissement. Le montant du séjour comprend une consommation d'énergie de 100Kwh (période de
novembre -> avril et 80Kwh (la periode de mai -> octobre). (La lecture du compteur est prise sur place avec
le locataire à l'arrivée.) Si ce dépassement est facturé, alors un montant sera facturés, ceci sera déduit de la
caution.
Chez Maison ECO les mêmes règles s'appliquent concernant la consommation !
Cela ne s'applique pas à nos chambres CoCons
La liste d’inventaire « Maison TiLLEY » : Tous les approvisionnements pour 4 personnes Lave-linge
Barbecue Lave-vaisselle Micro-onde, cafetière dolce gusto, chaudière à eau chaude, réfrigérateur avec
compartiment congélateur ,internet box, Smart tv
La liste d'inventaire << Maison ECO >>
Tout le nécessaire pour au moins 3 personnes
Lave-linge, micro-ondes, cafetière, bouilloire eau chaude, réfrigérateur avec congélateur, box internet,
SmartTV.
Article 13: Description de la maison.
La maison « Maison TiLLEY » a une superficie de 70 m2. À l'étage supérieur: 1 chambre lit 140x190 et un
canapé convertible 120x190, salle de bain avec douche, rangements et WC séparé.
Rez-de-chaussée: living avec canapé et 2 banquettes-lits de 90x190 chacun (ou pouvant être converti en 1
grand lit double.) et un Chesterfield. Cheminée / poêle présent: une petite réserve de bois y est prévue en
période hivernale.
Cuisine: Il y a un chauffage supplémentaire (période d'hiver), sous la forme d';un feu de pétrole, avec une
petite réserve de pétrole.Salle de bain supplémentaire avec baignoire / douche et WC.
Espace extérieur: Situé plus haut à côté de la maison: Terrasse avec salon de jardin et parasols (+
barbecue)
Description chambre Cocon Oase
superficie de +- 16m2 avec mezzanine (escalier en bois)
Lit double 140x190 + futon (1pers)
Dolce gusto cafetière-> haut saison , chaudière (mini), couverts, assiettes pour 2 personnes et un petit frigo
Terrasse avec chaises longues , table , chaises et petite piscine détente
Description chambre Cocon Zen
superficie de +- 19m2
Rez-de-chaussée : salle de bain , 2 lavabo’s, toilet, douche et sèche-serviettes
Etage : lit double 160x200
Dolce gusto cafetière-> haut saison, couverts, assiettes pour 2 personnes et petit frigo
Microwave
Terrasse avec chaises longues , table , chaises
Description Maison ECO Vinca
2X escalier en bois)
superficie de +- 43m2
Rez-de-chaussée ; cuisine, lave-ligne, induction
Tout le nécessaire pour 3 personnes
Canapé-lit au premier étage 120x190, smart TV
A l'étage 2x lits simples 80x200
Article 14: La sécurité.
<< Maison ECO >> Les escaliers sont inévitables, la prudence est conseillée aux petits enfants ou aux
personnes ayant des difficultés à marcher.
<< Maison TiLLEY >> Attention au feu de cheminée / pétrole, ne le laissez pas allumé en l’absence!